MENTIONS LEGALES

 

Edition du site internet

Le site www.ledessertdabord.fr  (dénommé ci-après « Le Site ») est édité par Vanessa Mbinack Yem (dénommée ci-après « l’Editeur »), sous le nom commercial Le Dessert d’Abord,  qui est une entreprise individuelle sous le régime de la microentreprise, domiciliée au 46 rue du Docteur Roux 95100 Argenteuil.

SIRET : 791 190 259 00022 – Code APE : 9329Z

Directrice de la publication

Vanessa MBINACK YEM
E-mail :
vanessa@ledessertdabord.fr
Tel : 07.77.03.13.96

Hébergement du site

Le site www.ledessertdabord.fr est hébergé par EX2, CP 20031 CSP Place Saguenay, Chicoutmi, Quebec, G7H 7S2, Canada

Respect de la propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.